Mentions légales

En bref

Ce site et le service Qlairio.ai sont édités par Coheractio, EURL établie à Louveciennes. Le site vitrine est hébergé par AlwaysData, l’application et les données par Scaleway, en France. Les marques, le code et les interfaces appartiennent à Coheractio ; les contenus de nos clients restent les leurs.

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1. Éditeur

Le site https://www.qlairio.ai et le service Qlairio.ai sont édités par :

COHERACTIO Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros Siège social : 9 rue Louis Forest, 78430 Louveciennes, France RCS Versailles 507 594 059 SIRET : 507 594 059 00051 TVA intracommunautaire : FR44507594059 Téléphone : 09 67 18 19 64 Courriel : contact@qlairio.ai

Gérant et directeur de la publication : Laurent Balzano.

2. Hébergement

Site www.qlairio.ai ALWAYSDATA — 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris — 01 84 16 23 40

Application dashboard.qlairio.ai, widget widget.qlairio.app, bases de données et contenus indexés SCALEWAY SAS — 8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris — 01 84 13 00 00 Données hébergées en France, région Paris.

Noms de domaine OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Paiement en ligne Mollie B.V. — Keizersgracht 126, 1015 CW Amsterdam, Pays-Bas. Les données de paiement sont traitées directement par Mollie et ne transitent pas par les serveurs de Coheractio.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site et le service Qlairio.ai — structure, textes, interfaces, éléments graphiques, logotypes, bases de données, code source, documentation — est la propriété exclusive de Coheractio ou fait l’objet d’une licence à son profit. Ces éléments sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Coheractio, est interdite. Elle constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Coheractio est par ailleurs titulaire des droits du producteur de base de données sur les index qu’elle constitue, au sens des articles L. 341-1 et suivants du même code. Toute extraction ou réutilisation substantielle de ces index est interdite.

Marques. « Qlairio », « Qlairio.ai » et le logotype associé sont utilisés par Coheractio à titre de marques et de signes distinctifs. [[Mention de dépôt à insérer une fois celui-ci effectué — voir le point R6 du journal.]]

Les contenus des sites de nos clients, indexés par le service, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Coheractio n’acquiert aucun droit de propriété sur ces contenus.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels Coheractio n’exerce aucun contrôle et dont elle ne répond pas.

La création d’un lien vers www.qlairio.ai est libre, sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de Coheractio et que le lien ne s’ouvre pas dans un cadre imbriqué laissant croire à une origine différente.

5. Données personnelles et traceurs

Voir la politique de confidentialité. Contact : rgpd@qlairio.ai

6. Conditions applicables

• Conditions générales d’abonnement — relation entre Coheractio et ses clients
• Accord de sous-traitance — traitement des données pour le compte des clients
• Conditions d’utilisation de l’agent conversationnel — visiteurs des sites de nos clients

7. Signalement de contenu

Conformément à l’article 6-I-5 de la loi du 21 juin 2004, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à contact@qlairio.ai, en précisant la date du signalement, l’identité du notifiant, la description des faits et leur localisation.

8. Robot d’indexation

Le robot d’exploration de Qlairio.ai s’identifie par l’agent utilisateur Qlairio-Bot/1.0 (+https://www.qlairio.ai/robot). Il respecte les directives du fichier robots.txt des sites explorés, n’accède qu’aux pages publiquement accessibles et procède à raison d’une requête toutes les dix secondes.

Pour exclure tout ou partie d’un site de l’exploration :

User-agent: Qlairio-Bot
Disallow: /repertoire-a-exclure/

Le fonctionnement du robot est décrit en détail sur la page Le robot d’indexation Qlairio.

9. Accessibilité

Coheractio s’efforce de rendre son site accessible au plus grand nombre. Coheractio étant une microentreprise au sens de la directive (UE) 2019/882, elle n’est pas soumise aux obligations d’accessibilité que celle-ci prévoit pour les services.

10. Droit applicable

Droit français.